Politique de maintenance

Maintenance – Description

Un Contrat de maintenance en cours de validité permet au client de recevoir :

  • Les mises à jour de Maintenance contenant des correctifs pour le Pack de base de Kaseya et chaque module complémentaire pour lequel le Client a obtenu une licence et souscrit un Contrat de maintenance (chacun dénommé ci-après « Composant éligible »).
  • Les mises à niveau disponibles pour le Composant éligible. Celles-ci peuvent comprendre des correctifs, des ajouts ou modifications de fonctions et/ou de nouvelles fonctions.
  • L’assistance technique pour les Composants éligibles décrits dans la Politique d’assistance de Kaseya.

Comme spécifié dans la Documentation, lors de l’achat initial de la licence Perpétuelle du Composant éligible, un Contrat de Maintenance doit être souscrit. Celui-ci est ensuite renouvelé annuellement, et toutes les nouvelles mises à jour et mises à niveau de Maintenance disponibles durant la période du Contrat de Maintenance sont couvertes par la licence perpétuelle.

Tarification et Conditions générales de vente

  • Durée du Contrat. La durée d’un Contrat de maintenance commence à la date d’achat par le Client de la licence Perpétuelle pour chacun des Composants éligibles, expire 365 jours fin de mois après l’achat initial du Composant éligible et se renouvelle automatiquement chaque année ensuite. Chaque Composant éligible a une durée de Contrat de maintenance séparée commençant à l’achat de la licence initiale de ce composant, et toutes les licences suivantes de ce composant s’aligneront au prorata sur la durée de son Contrat.
  • Maintenance annuelle requise lors de l’achat de la licence Perpétuelle. La souscription d’un Contrat de maintenance annuel est obligatoire lors de l’achat initial de la licence Perpétuelle pour le Composant éligible.
  • Tout ou rien. Toutes les licences d’un Composant éligible doivent être couvertes par un Contrat de maintenance en cours de validité, ou aucune.
  • Conditions pour le Pack de base. Afin que que le Contrat de maintenance soit valable pour tout autre Composant éligible, le Client doit avoir un Contrat de maintenance en cours de validité pour le Pack de base de Kaseya. Si le Contrat de maintenance pour le Pack de base expire ou est résilié avant la date d’expiration du Contrat d’autres Composants éligibles, la maintenance de tous les autres Composants éligibles que le Pack de base sera immédiatement résiliée, tous montants déjà payés resteront acquis à Kaseya et Kaseya pourra exiger le paiement de toutes sommes dues pour la durée totale du Contrat de tous les autres Composants éligibles que le Pack de base, eu égard aux tarifs spécifiés dans les présentes, et non à titre de pénalité.
  • Calcul des coûts. Pour tout Composant éligible pour lequel le Client détient une Licence, le coût du Contrat de maintenance initial pour celui-ci est égal à 20 % du prix tarif actuel du Composant éligible.
  • Options de paiement. Le Contrat de maintenance peut être réglé soit au comptant, soit par paiement échelonné. Toutefois, en aucun cas une échéance ne pourra excéder le terme du Contrat de maintenance. Un Contrat de maintenance réglé par échéances est non annulable pendant la Durée du Contrat de maintenance.
  • Renouvellement automatique. Afin d’éviter tout intervalle sans protection, le Contrat de maintenance se renouvellera automatiquement annuellement, sauf notification expresse et écrite du Client à Kaseya à billing@kaseya.com de sa décision de ne pas renouveler son Contrat de maintenance, au moins trente (30) jours avant expiration du Contrat de maintenance en cours.
  • Résiliation. À la résiliation d’un Contrat de maintenance pour le Composant éligible, soit suite à un non-renouvellement, soit à un non-paiement, tout accès aux Services de maintenance pour ce Composant éligible cessera immédiatement. En cas de défaut de paiement par le Client de toute somme due pour un Contrat de maintenance après relance de Kaseya, le Contrat de maintenance de tous les Composants éligibles pourra être résilié par Kaseya. À la résiliation d’un Contrat de maintenance pour un Pack de base Kaseya, tout accès à la maintenance pour TOUT Composant éligible (que ce soit le Pack de base de Kaseya ou un Module complémentaire Kaseya) cessera immédiatement.
  • Rétablissement. Le Client pourra rétablir son Contrat de maintenance en réglant au comptant à Kaseya l’intégralité des sommes dues pour toute la durée du Contrat de maintenance écoulée (« Maintenance rétroactive »), plus des frais de rétablissement égaux à 10 % de cette maintenance rétroactive.
  • Accès aux mises à jour et mises à niveau. Même si Kaseya s’efforce constamment d’améliorer ses Logiciels et Services, aucune garantie n’est donnée quant à la disponibilité de nouvelles mises à jour ou mises à niveau pour ses Logiciels ou Services à une date précise ou pendant la durée du Contrat. Kaseya s’efforcera, dans la limite du raisonnable, d’informer ses clients ayant souscrit un Contrat de maintenance en cours de toutes améliorations apportées à ses Logiciels ou Services ; toutefois, la meilleure façon de rester informé des nouvelles versions est de consulter régulièrement le site de Kaseya : https://www.kaseya.com/fr/.

Conditions générales et tarification

  • Préséance. La présente politique s’applique à tous les Composants éligibles ; sous réserve que l’ordre de préséance suivant s’applique en cas de conflit entre cette politique et le catalogue de Kaseya concerné : (1) le catalogue si celui-ci a été publié après la date d’entrée en vigueur de la présente politique (1er janvier 2014) ; (2) la présente politique ; et (3) le catalogue si celui-ci a été publié avant la date d’entrée en vigueur de la présente politique (1er janvier 2014).
  • Accord. L’achat et l’utilisation de tous Logiciels et Services est soumis à l’Accord tel que défini dans l’ALUF « Cliquer-accepter » de Kaseya mis à jour de temps à autre par Kaseya sur https://www.kaseya.com/fr/legal/. Si le Client est en désaccord avec le présent Accord, il ne doit pas installer, utiliser ni acheter quelque Logiciel ou Service que ce soit de Kaseya. Le fait de continuer à utiliser le Logiciel ou les Services vaut acceptation du présent Accord par le Client. Les termes commençant par une majuscule non définis dans les présentes ont la signification spécifiée dans le présent Accord.